- effectuer des mesures d'encouragement
- гл.
юр. применять меры поощрения
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
effectuer des mesures d'encouragement
Смотреть что такое "effectuer des mesures d'encouragement" в других словарях:
EUROPE DE L’EST - Les économies des anciens pays socialistes — L’Europe de l’Est en «transition» comprend, au début de 1993, neuf États postcommunistes, que l’on désignera par le sigle P.E.C.O. (pays d’Europe centrale et orientale). Sur ces neuf États, sept sont les anciens États socialistes (Albanie,… … Encyclopédie Universelle
Homosexualité dans l'Église de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours — Perception mormone de l homosexualité Dans le mormonisme, l’homosexualité est officiellement perçue comme un ensemble « de pensées, de sentiments, et de comportements », et non pas comme une « condition » immuable, ou… … Wikipédia en Français
Homosexualité dans l'Église de Jésus Christ des Saints des Derniers Jours — Perception mormone de l homosexualité Dans le mormonisme, l’homosexualité est officiellement perçue comme un ensemble « de pensées, de sentiments, et de comportements », et non pas comme une « condition » immuable, ou… … Wikipédia en Français
Valeurs des Québécois — Québec Cet article concerne la province canadienne. Pour l article sur la capitale, voir Québec (ville). Pour les autres significations, voir Québec (homonymie). Québec … Wikipédia en Français
Droit de vote des étrangers — Droit de vote Généralités Démocratie · Dépouillement · Droits civiques · Élection · Système électoral · Vote Typologies Suffrages : capacitaire · censitaire · universel Votes … Wikipédia en Français
Langues en Suisse — Inscription en suisse allemand sur un lampion lors du carnaval de Bâle : Friehner isch alles besser gsi! (allemand : Früher war alles besser! ; français : « Tout était mieux auparavant ! ») La question des… … Wikipédia en Français
National Aeronautics and Space Administration — 38°52′59″N 77°0′59″O / 38.88306, 77.01639 … Wikipédia en Français
MESURE — DÈS qu’un phénomène d’apparence bien définie est justiciable d’une quantification, de manière répétable et suffisamment précise, il est considéré comme une grandeur . On peut caractériser son état ou son intensité par un nombre ou valeur et faire … Encyclopédie Universelle
Discipline en classe — On appelle discipline en classe (ou discipline des élèves, discipline scolaire) le cadre de conduite commune pour « faire comprendre et respecter les consignes de travail et les règles de vie collective dans la classe »[1] De façon plus … Wikipédia en Français
Procédure législative ordinaire — La procédure législative ordinaire (auparavant procédure de codécision) permet au Parlement européen d adopter certaines directives et règlements communautaires en partenariat avec le Conseil de l Union européenne : les deux pouvoirs doivent … Wikipédia en Français
Co-décision — Procédure de codécision La procédure de codécision permet au Parlement européen (PE) d adopter certaines directives et règlements communautaires en partenariat avec le Conseil de l Union européenne : les deux pouvoirs doivent s accorder sur … Wikipédia en Français
